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Hugo Patenaude

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À propos Hugo Patenaude

Me Hugo Patenaude est le fondateur du cabinet Patenaude Fiscalité + Fiducie. Me Patenaude se spécialise dans le domaine de la planification fiscale et successorale canadienne et transfrontalière. Il a plus de 29 ans d’expérience dans ces domaines, expérience acquise principalement dans les grands cabinets de comptables et d’avocats de Montréal. Me Patenaude offre aux particuliers des solutions fiscales et d’affaires en matière de fiducie, succession, testament et succession d’entreprise. Dans le cadre de ses mandats, il aide ses clients à minimiser leurs impôts payables et à protéger leurs biens. Il conseille également ses clients en matière de réorganisation corporative et propose des stratégies profitables lors de transactions d’achat, de vente et de transmission d’entreprises. Au cours des années, il a développé une expertise unique dans la planification des sociétés et de leurs propriétaires. Son expérience contribue à offrir à nos clients des solutions sur mesure et des conseils innovateurs exceptionnels.

Rendez les choses aussi simples que possible, mais pas plus simples. — ALBERT EINSTEIN

Reconnu comme un expert par ses pairs, il est un conférencier recherché dans ses domaines d’expertise. Il donne régulièrement des conférences et a publié plusieurs textes pour diverses organisations professionnelles. Me Patenaude a enseigné la fiscalité des fiducies pendant 11 ans dans le cadre du programme de maitrise en fiscalité de l’université de Sherbrooke. Il enseigne depuis 2014 la fiscalité des fiducies dans le cadre du programme de formation de l’Association de planification fiscale et financière. Me Patenaude a été membre du comité technique d’impôt de la Society of Trust and Estate Practitionners de 2012 à 2020.

Me Patenaude est reconnu par le répertoire juridique « Who’s Who Legal » comme l’un des meilleurs juristes dans le secteur des clients privés (depuis 2016). Il a également été reconnu par ses pairs comme l’un des meilleurs juristes canadiens dans le domaine de la planification successorale et fiscale personnelle par le répertoire juridique canadien Lexpert (2013-2014) et comme l’un des meilleurs juristes canadiens dans le secteur des clients privés (2008-2013) par « Practical Law Company – Which Lawyer? ».

Voir la liste de ses présentations

  • « Balayage des nouveautés – sucessions et fiducies », Congrès annuel, APFF (2024)
  • « Fiducie discrétionnaire, mythe ou réalité: Une approche pratique des défis et solutions », Congrès annuel, APFF (2024)
  • « Fiducies collectives des employés -nouvelle mouture », Colloque sur les fiducies, APFF (2024)
  • « Fiducies collectives des employés », Sommet sur le gestion et la transmission de patrimoine, APFF (2024)
  • « Fiducies collectives des employés », Congrès annuel, APFF (2023)
  • « Legs à une fiducie : méthodes et enjeux de validité », Colloque sur les fiducies, APFF (2023)
  • « Balayage des nouveautés – Volet fiducie », Congrès annuel, APFF (2022)
  • « Quand 2021 devient 1984: Big Brother nous surveille », Colloque sur les fiducies, APFF (2022)
  • « Détention d’une résidence par une fiducie », Colloque sur les fiducies, APFF (2021)
  • « La dévolution irrévocable à l’aube du 21e anniversaire d’une fiducie », Congrès annuel, APFF (2020)
  • « La dévolution irrévocable à l’aube du 21e anniversaire d’une fiducie », Colloque sur les fiducies, APFF (2020)
  • « Planification et fiducie – le spectre du détail oublié », Congrès annuel, APFF (2019)
  • « Impôt sur le revenu fractionné», Colloque sur les fiducies, APFF (2019)
  • « Impôt sur le revenu fractionné», Conférence organisée par Society of Trust and Estate Practitioners (2019).
  • « Mise à jour du practicien – Fiducie », Congrès annuel, APFF (2018)
  • Panel sur les modifications proposées par le ministre des finances du canada le 18 juillet 2017, Congrès 2017 organisé par l’Association de planification fiscale et financière, octobre 2017
  • Mise à jour du praticien – Fiducie et succession, Congrès 2016 organisé par l’Association de planification fiscale et financière, octobre 2016
  • Mise à jour sur les successions assujetties à l’imposition à taux progressifs, Colloque sur le règlement de successions organisé par l’Association de planification fiscale et financière, juin et septembre 2016
  • Comment structurer et établir un plan pour les finances personnelles? Groupement des chefs d’entreprises du Québec, septembre 2015
  • «New Tax Regime – Review Your Estate Plan», Entreprise KPMG, Webdiffusion KPMG national, février 2015
  • Fiducierésiduaire de bienfaisance, novembre 2014
  • Loi sur les Fiducies, mise à jour et concepts, octobre 2014
  • Fiducie testamentaire, où en sommes-nous?, Association de planifications fiscale et financière, mai 2014
  • Mise à jour en fiscalité 2014, avril 2014
  • Survol des modifications législatives touchant les fondations et préoccupations pratiques en matière d’investissement, février 2014
  • Diverses préoccupations pratiques en matière de fiducies, Colloque sur les fiducies organisé par l’Association de planification fiscale et financière, février 2014
  • Panel sur les Fiducies, Congrès 2013 organisé par l’Association de planification fiscale et financière, octobre 2013
  • Transmission d’entreprise, Droit des sociétés et droit commercial – Planification fiscale des particuliers, avril 2013
  • Les fiducies, Chargé de cours, Cours données dans le cadre de la maîtrise en fiscalité de la Faculté d’administration de l’Université de Sherbrooke, 2001 à 2013
  • Revue de la jurisprudence civile et fiscale de 2012 en matière de fiducie, Confériencier, Congrès 2012 organisé par l’Association de planification fiscale et financière, octobre 2012
  • Revue de la jurisprudence civile et fiscale de 2011 en matière de fiducie, Coconférencier, Colloque sur les fiducies organisé par l’Association de planification fiscale et financière, février 2012
  • Sociétés associées dans un contexte fiduciaire, Conférencier, Sommet sur la gestion et la transmission du patrimoine organisé par l’APFF, janvier 2012
  • CRA audit on trust and agressive trust planning, CIDEL Provence Conference 2010, CIDEL Trust, septembre 2010
  • Limits to discretionary trust, CIDEL Provence Conference 2009, CIDEL Trust, septembre 2009
  • Fiducie pour soi et changement de la propriété effective, Conférence Insight à Montréal, septembre 2008
  • Fiducies de protection d’actifs, Conférencier, Association de planification fiscale et financière, Fiducies de protection d’actifs et placements insaisissables, mai 2007
  • Réussir le transfert de votre entreprise, octobre 2006
  • La planification fiscale de la relève d’une entreprise, Conférencier, Association des avocats de provinces, L’orchestration du transfert de l’entreprise familiale, septembre 2006
  • La relève d’entreprise : aspects financiers, fiscaux et juridiques, Conférencier, Congrès annuel du Barreau du Québec, mai 2006
  • Les dons planifiés, Conférencier, Société canadienne du cancer, novembre 2004
  • Personnes affiliées à une fiducie – incidences pratiques, Conférencier, Association de planification fiscale et financière, Congrès 2004, octobre 2004
  • Les fiducies, Conférencier, Agence du Revenu du Canada, novembre 2003
  • Impact d’une fiducie dans les relations entre les contribuables, Conférencier, Association de planification fiscale et financière, Congrès 2002, octobre 2002
  • Pot-pourri civil et fiscal en matière de fiducie, Conférencier, Association de planification fiscale et financière, Congrès 2001, octobre 2001
  • Les pours et contres de la création de fiducies entre vifs, Conférencier, L’Institut canadien, Fiducies locales et étrangères, mai 2001
  • La fiducie de gel : approche pratique, Conférencier, Chambre des notaires du Québec, Cours de perfectionnement du notariat, mars 2001

Voir la liste de ses publications

  • « Fiducie », Formation continue obligatoire – Gestion du patrimoine fiscal et financier, série 4, cours 30 et 31, Montréal, Association de planification fiscale et financière, juillet 2017, 182 pages
  • « Fiducie », Formation continue obligatoire – Gestion du patrimoine fiscal et financier, série 4, cours 30 et 31, Montréal, Association de planification fiscale et financière, juillet 2016, 176 pages
  • « Est-ce que votre planification successorale a besoin d’une révision? » KPMG, publication interne nationale, 2016
  • « Changements fiscaux pour les sucessions et fiducie – Agissez maintenant! », KPMG, publication interne nationale, 2016
  • « Fiducie », Formation continue obligatoire – Gestion du patrimoine fiscal et financier, série 4, cours 30 et 31, Montréal, Association de planification fiscale et financière, juillet 2015, 178 pages
  • « Fiducie », Formation continue obligatoire – Gestion du patrimoine fiscal et financier, série 4, cours 30 et 31, Montréal, Association de planification fiscale et financière, juillet 2014, 172 pages
  • « Transactions visant à réduire l’incidence fiscale de la règle des 21 ans applicable aux fiducies », Bulletin Droit testamentaire et successoral, avril 2013
  • « Prêts aux fins de fractionnement du revenu », Bulletin Droit testamentaire et successoral, avril 2013
  • « L’ABC d’une fiducie », Bulletin Droit testamentaire et successoral, avril 2013
  • « Nouvelles mesures fiscales relatives aux fiducies », Bulletin Fiscalité, avril 2012
  • « L’ARC cible les particuliers fortunés », Bulletin Fiducies, testaments, successions et œuvres de bienfaisance, août 2011
  • « Transactions visant à réduire l’incidence fiscale de la règle des 21 ans applicable aux fiducies », Bulletin – Fiducies, testaments, successions et œuvres de bienfaisance, avril 2009
  • « Utiliser et préserver des pertes à des fins fiscales », Bulletin – Fiducies, testaments, successions et œuvres de bienfaisance, avril 2009
  • « Stratégies pour réussir le transfert de votre entreprise », Fiche juridique, mars 2007
  • « Les fiducies québécoises : Le gouvernement change les règles de façon rétroactive », 14 novembre 2006

Voir la liste des associations dont il fait partie

  • Membre de la Society of Trust and Estate Practitioners
  • Membre du comité technique de STEP Canada, de 2012 à 2020
  • Membre de l’Association de planification fiscale et financière
  • Président du comité organisateur du colloque fiducie de l’APFF
  • Membre du comité organisateur du congrès annuel de l’APFF
  • Membre de la Fondation canadienne de fiscalité
  • Membre du cercle fiduciaire de Montréal
  • Membre de la Chambre des notaires du Québec
  • Membre de l’Association du Barreau canadien
  • Chargé de cours, Association de planification fiscale et financière, Les fiducies (cours 31 et 32), depuis 2014
  • Chargé de cours, Université de Sherbrooke, programme de maîtrise en fiscalité, les fiducies, de 2001 à 2013
  • Chargé de cours, Institut canadien des comptables agréées, cours d’impôt « In-depth » parties 1 et 2, de 1997 à 1999

Voir la liste de ses classements et distinctions

  • Reconnu par « Who’s Who Legal: private client » comme l’un des meilleurs juristes dans le secteur des clients privés (2016-2023)
  • Reconnu comme l’un des meilleurs juristes canadiens dans le domaine de la planification successorale et fiscale personnelle par le répertoire juridique canadien Lexpert (2013-2014)

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